Bandeau SNPASS-FO

Le SNPASS-FO est représenté par :

Titulaire

François GUERARD – DRJSCS PACA

Juan NAVARRO – ARS Occitanie

Suppléant

Xavier CREMOUX – ARS Occitanie

Marie-Ange FRANCISCHI – DDCS Alpes-Maritimes

Retrouvez notre profession de foi 2018 pour le Comité Technique Ministériel

 

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 mai 2021

Prévus à l'ordre du jour prévu de ce Comité : 1- Point d’information sur la déclinaison de l’OTE (pour information) 2- Elections en DREETS : - Projet d’arrêté portant création d’un comité technique de service déconcentré auprès de chaque directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, de chaque directeur de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et du directeur régional et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (pour avis) - Projet d’arrêté portant création d’un CHSCT auprès de chaque directeur et directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités, de chaque directeur de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et du directeur régional et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (pour avis) 3- Questions diverses

Compte rendu CTM - 9 février 2021

Retrouvez notre compte rendu syndical du Comité Technique Ministérielle en date du 9 février 2021. A l'ordre du jour : Projet de plan pour l’égalité professionnelle des ministères sociaux 2021 – 2023 (pour avis), Projet d'arrêté relatif aux procédures de recueil et d’orientation des signalements effectués par les agents s’estimant victimes ou témoins d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d’agissements sexistes, pris en application du décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 (pour information), Rapport diversité 2019 (pour information).

Compte rendu CTM - 26 janvier 2021

Retrouvez notre compte rendu syndical du Comité Technique Ministérielle en date du 26 janvier 2021. A l'ordre du jour : Point sur la mise en œuvre de l’organisation territoriale de l’Etat (OTE) (pour information), Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 septembre 2020 fixant la liste des corps prévue à l’article 1er du décret n° 2020-121 du 13 février 2020 relatif à l’organisation de concours nationaux à affectation locale pour le recrutement de fonctionnaires de l’Etat (pour avis), Offre/plan ministériel de formation 2021 (pour avis), Calendrier de préparation aux concours et aux examens professionnels (pour information), Projet d’agenda social 2021 (pour information), Instruction relative à la gestion du dispositif de rupture conventionnelle au sein des ministères sociaux (pour information), Questions diverses