Compte rendu CTM - 8 décembre 2020

CTM
Retrouvez la déclaration liminaire du Comité Technique Ministérielle en date du 8 décembre 2020 lue en séance. A l'ordre du jour : Point d’information sur la mise en œuvre de l’OTE (pour information), Projet de décret modifiant le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 portant création, organisation et attributions d'un secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (pour avis), Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 septembre 2020 fixant la liste des corps prévue à l’article 1er du décret n° 2020-121 du 13 février 2020 relatif à l’organisation de concours nationaux à affectation locale pour le recrutement de fonctionnaires de l’Etat (pour avis), Instruction relative à la gestion du dispositif de rupture conventionnelle au sein des ministères sociaux (pour information), Rapport diversité 2019 (pour information), Questions diverses

Compte rendu CHSCT INJS de Paris - 1er décembre 2020

Retrouvez le compte rendu du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail de l'INJS de Paris qui s'est tenu le 1er décembre 2020. A l'ordre du jour : Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020, Point sur le registre d’hygiène et de sécurité, Tableau des accidents de service, Convention FIPHFP 2021/2023, Point spécifique Covid 19, Questions diverses.