Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministérielle en date du 2 juillet 2020 ainsi que la déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : les grandes orientations de la politique indemnitaire 2020 ; le projet de guide de travail à distance ; le rapport d'activité annuel 2019 de la CEMCAS ; la convention de transfert de la protection fonctionnelle à la DAJ...

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministérielle en date du 15 mai 2020 ainsi que la déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Échanges sur le plan de déconfinement progressif : principes et modalités de déploiement (3 notes ministérielles ont été faites : Centrale, ARS et DD/DR…) ; Échanges sur le travail à distance et mise en place d'un guide et d'une formation opérationnelle ; Projet de calendrier des concours, examens et CAP ; Appui managérial et soutien des agents... Il a été question également des INJ : l'intervention intersyndicale est en PJ.

Retrouvez notre déclaration liminaire du dernier Comité Technique Ministérielle en date du 10 mars 2020. Il a largement tourné autour du coronavirus. L'ordre du jour n'a pu être tenu.

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 23 janvier 2020 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : POUR AVIS : PV de la séance du 09/04/2019, Lignes Directrices de Gestion en matière de mobilité (LDG), Offre Nationale Ministérielle de formation 2020 ; POUR INFORMATION : Mise en place de l’Organisation Territoriale de l’Etat, Calendrier de Préparations aux concours et examens professionnels, Bilan dialogue social 2018, Rapport Diversité/Egalité (DRH) 2018, Information sur le bilan ESTEVE 2019 et sur son déploiement pour la campagne d’entretiens professionnels 2019, Présentation du projet d’agenda social 2020, Questions diverses.

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 17 octobre 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Approbation des procès-verbaux des séances du 22 janvier 2019, du 20 février 2019 à 14h et du 20 février 2019 à 14h30 (pour avis) ; Point d'information sur la mise en œuvre de l'OTE et sur le protocole d'accompagnement RH (pour information) ; Projet d'arrêté fixant les conditions d'attribution aux agents relevant des ministères chargés des solidarités, de la santé, du travail, de la jeunesse et des sports du complément indemnitaire d'accompagnement, de la prime de restructuration et de l'indemnité de départ volontaire (pour avis) ; Point d'information sur les secrétariats généraux communs des DDI et des Préfectures (pour information) ; Point d'information sur la loi de transformation de la fonction publique (pour information) ; Point d’informations sur le projet de loi de finances 2020 (pour information) ; Projet d'arrêté relatif à la commission ministérielle d'action sociale (pour avis) ; Rénovation des cursus managériaux (pour information) ; Bilan social 2018 (pour information) ; Questions diverses

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 18 juillet 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance et un focus sur les agents de "santé - environnement". A l'ordre du jour : POUR AVIS : Projet d’arrêté portant application au corps des ingénieurs du génie sanitaire des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique, Projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des services de l’Etat en Guyane et à l’intérim des préfets de région dans les régions d’outre-mer et à Mayotte, Plan d’action 2019 suite au baromètre social 2019, Grandes orientations sur la politique indemnitaire 2019 ; POUR INFORMATION : Bilan de la politique indemnitaire 2018, Circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail, Circulaire du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'Etat

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 9 avril 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Point soumis pour avis : Offre nationale de formation transverse 2019 (ONT) ; Points soumis pour information : Bilan de la politique de recrutement des apprentis en 2018, Rapport annuel diversité 2017 (définitif) et 2018 (provisoire), Bilan des plans d’actions diversité/égalité en cours, Rapport d’activité annuel 2018 de la CEMCAS, Bilan de la mise en œuvre du plan d’action 2018 du baromètre social, Adhésion des ministères sociaux à l'espace numérique sécurisé de l'agent public (ENSAP volet rémunération), Questions Diverses : Composition du CHSCT Ministériel, Situation des agents des juridictions sociales

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 20 février 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Le règlement intérieur du CHSCT, le projet de décret portant statut particulier des éducateurs spécialisés dans les INJS et INJA, questions diverses

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 22 janvier 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Les travaux de l’organisation territoriale de l’Etat, l'approbation du règlement intérieur du CTM, le projet d’arrêté portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel unique placé auprès des ministres chargés des affaires sociales, de la santé de la jeunesse et des sports, le Projet d’arrêté portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité auprès de chaque directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, Réforme des juridictions sociales

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 28 novembre 2018 en présence de Mme la Ministre Buzyn ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance.