Bandeau SNPASS-FO

Le SNPASS-FO est représenté par :

Titulaire

François GUERARD – DRJSCS PACA

Juan NAVARRO – ARS Occitanie

Suppléant

Xavier CREMOUX – ARS Occitanie

Marie-Ange FRANCISCHI – DDCS Alpes-Maritimes

Retrouvez notre profession de foi 2018 pour le Comité Technique Ministériel

 

Compte rendu CTM - 9 février 2021

CTM
Retrouvez notre compte rendu syndical du Comité Technique Ministérielle en date du 9 février 2021. A l'ordre du jour : Projet de plan pour l’égalité professionnelle des ministères sociaux 2021 – 2023 (pour avis), Projet d'arrêté relatif aux procédures de recueil et d’orientation des signalements effectués par les agents s’estimant victimes ou témoins d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, et d’agissements sexistes, pris en application du décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 (pour information), Rapport diversité 2019 (pour information).

Compte rendu CTM - 8 décembre 2020

CTM
Retrouvez la déclaration liminaire du Comité Technique Ministérielle en date du 8 décembre 2020 lue en séance. A l'ordre du jour : Point d’information sur la mise en œuvre de l’OTE (pour information), Projet de décret modifiant le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 portant création, organisation et attributions d'un secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (pour avis), Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 septembre 2020 fixant la liste des corps prévue à l’article 1er du décret n° 2020-121 du 13 février 2020 relatif à l’organisation de concours nationaux à affectation locale pour le recrutement de fonctionnaires de l’Etat (pour avis), Instruction relative à la gestion du dispositif de rupture conventionnelle au sein des ministères sociaux (pour information), Rapport diversité 2019 (pour information), Questions diverses

Compte rendu CTM - 5 novembre 2020

CTM
Retrouvez la déclaration liminaire du Comité Technique Ministérielle en date du 22 septembre 2020 lue en séance. A l'ordre du jour : Point d’information sur la mise en œuvre de l’organisation territoriale de l’Etat, Projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités et des directions départementales de l’emploi, du travail et des solidarités, Présentation du projet de loi de finances 2021, Présentation de l’accompagnement du management dans le cadre des cursus managériaux, Projet de décret relatif aux comités techniques et comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériels relevant du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Projet d’arrêté portant création du CHSCT ministériel affaires sociales-santé, Bilan social 2019, Rapport égalité 2019, Questions diverses

Compte rendu CTM - 22 septembre 2020

CTM
Retrouvez la déclaration liminaire du Comité Technique Ministérielle en date du 22 septembre 2020 lue en séance. A l'ordre du jour : Notes du 3 septembre 2019 relatives aux modalités d’organisation des services suite à l’évolution de la situation sanitaire, la mise en œuvre de l’organisation territoriale de l’Etat, Convention de transfert de la protection fonctionnelle à la direction des affaires juridiques, Bilan de la politique indemnitaire 2019 et bilan CIA 2020, Bilan de la cellule d’écoute et d’alerte des ministères chargés des affaires sociales-CEMCAS, Résultats du baromètre des ministères chargés des affaires sociales, Projet de cursus managérial, Déploiement du compte personnel de formation (CPF) pour les agents de la fonction publique, Questions diverses

Compte rendu CTM - 2 juillet 2020

CTM
Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministérielle en date du 2 juillet 2020 ainsi que la déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : les grandes orientations de la politique indemnitaire 2020 ; le projet de guide de travail à distance ; le rapport d'activité annuel 2019 de la CEMCAS ; la convention de transfert de la protection fonctionnelle à la DAJ...

Compte rendu CTM - 15 mai 2020

Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministérielle en date du 15 mai 2020 ainsi que la déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Échanges sur le plan de déconfinement progressif : principes et modalités de déploiement (3 notes ministérielles ont été faites : Centrale, ARS et DD/DR…) ; Échanges sur le travail à distance et mise en place d'un guide et d'une formation opérationnelle ; Projet de calendrier des concours, examens et CAP ; Appui managérial et soutien des agents... Il a été question également des INJ : l'intervention intersyndicale est en PJ.

Compte rendu CTM - 23 janvier 2020

CTM
Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 23 janvier 2020 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : POUR AVIS : PV de la séance du 09/04/2019, Lignes Directrices de Gestion en matière de mobilité (LDG), Offre Nationale Ministérielle de formation 2020 ; POUR INFORMATION : Mise en place de l’Organisation Territoriale de l’Etat, Calendrier de Préparations aux concours et examens professionnels, Bilan dialogue social 2018, Rapport Diversité/Egalité (DRH) 2018, Information sur le bilan ESTEVE 2019 et sur son déploiement pour la campagne d’entretiens professionnels 2019, Présentation du projet d’agenda social 2020, Questions diverses.

Compte rendu CTM - 17 octobre 2019

CTM
Retrouvez le compte rendu du Comité Technique Ministériel qui s'est tenu le 17 octobre 2019 ainsi que notre déclaration liminaire lue en séance. A l'ordre du jour : Approbation des procès-verbaux des séances du 22 janvier 2019, du 20 février 2019 à 14h et du 20 février 2019 à 14h30 (pour avis) ; Point d'information sur la mise en œuvre de l'OTE et sur le protocole d'accompagnement RH (pour information) ; Projet d'arrêté fixant les conditions d'attribution aux agents relevant des ministères chargés des solidarités, de la santé, du travail, de la jeunesse et des sports du complément indemnitaire d'accompagnement, de la prime de restructuration et de l'indemnité de départ volontaire (pour avis) ; Point d'information sur les secrétariats généraux communs des DDI et des Préfectures (pour information) ; Point d'information sur la loi de transformation de la fonction publique (pour information) ; Point d’informations sur le projet de loi de finances 2020 (pour information) ; Projet d'arrêté relatif à la commission ministérielle d'action sociale (pour avis) ; Rénovation des cursus managériaux (pour information) ; Bilan social 2018 (pour information) ; Questions diverses