Compte rendu CHSCT INJS Paris - 6 juin 2019

Bandeau SNPASS-FO INJ

Paris, le 18 juin 2019

 

Compte rendu du CHSCT du 6 juin 2019

Ordre du jour :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 mars 2019
  2. Point sur le registre d’hygiène et de sécurité
  3. Tableau des accidents de service
  4. Questions diverses

 

Représentants FO : Sylvie CAYROU, Laure BEYRET (excusée : en CAP des PEG).

 

Le règlement intérieur a été adopté.

 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 mars 2019

Adopté

 

  1. Point sur le registre d’hygiène et de sécurité

- En salle LP404, une fenêtre ferme mal : elle sera remplacée dans le cadre d’un programme de travaux dédié aux fenêtres

- Problème d’écoulement de l’eau de pluie au niveau de la gouttière jouxtant le bureau A005. Des travaux sont prévus.

- Les portes extérieures des ateliers professionnels ne sont pas fermées le soir. Ainsi, des membres des associations (notamment des jeunes faisant de l’escalade) se promèneraient dans le bâtiment des ateliers professionnels. Un entretien a eu lieu avec les 2 associations sportives et un rappel a été fait à la société de ménage. Cela a fonctionné un court moment puis le problème est réapparu. La direction informe qu’elle ne sait pas d’où cela vient.      

 

  1. Tableau des accidents de service

Un agent a été arrêté 55 jours suite à un accident de travail.

 

  1. Questions diverses

Nous avons procédé à une alternance des questions diverses entre organisations syndicales. Nous vous mettons ici les questions posées par FO ainsi que les réponses apportées :

 

FO : La benne au fond du jardin (côté lycée professionnel) représente un risque pour les élèves et les professionnels (objets tranchants, pointus…). Comment faire pour sécuriser convenablement cet espace ?

Pour la direction la benne au fond du jardin ne représente pas de danger car elle est située à un endroit où les élèves ont interdiction de circuler. Par contre, elle reconnait que les encombrants n’y sont pas toujours correctement entreposés, des objets sont quelques fois déposés à côté de la benne. Des panneaux seront installés en lien avec le pôle éco école pour rappeler les consignes à respecter pour la mise en dépôt des objets dans la benne.

 

FO : Dans le bâtiment des ateliers professionnels, il y a un problème de température d’eau depuis quelques semaines (elle est tiède au lieu de froide) : quand ce problème sera-t-il résolu ?

Le responsable des services techniques indique que le problème a été identifié. Il s’agit d’un clapet qui est défectueux. Il sera réparé d’ici la fin de l’année et donc le problème sera résolu pour la rentrée.

 

FO : Sommes-nous assurés en cas d’accident de travail si nous allons sur un site d’inclusion inhabituel (dans le cadre d’un projet avec un collègue par exemple) ou lorsque la période n’est pas couverte par un contrat de travail (les mutations ou titularisations au 1er septembre par exemple) ?

La direction nous confirme que les professionnels sont assurés lorsqu'ils se déplacent sur un site d'inclusion inhabituel mais qu'ils ne le sont pas lorsque la période n'est pas couverte par un contrat de travail.

 

SNJSJA et FO : Les conditions de travail ne sont pas satisfaisantes dans différents services et nous regrettons que cela ne soit pas entendu par la direction. En tant que représentants des personnels, il nous incombe de le signaler tant que le problème ne sera pas réellement pris en compte. La surcharge de travail reste importante au secrétariat des élèves notamment. Qu’envisage de faire la direction sur ce sujet ?

Par rapport aux conditions de travail qui ne sont pas satisfaisantes, la direction répond que des instances de dialogue ont été mises en place ainsi que des réunions par services où les personnes peuvent s’exprimer. Elle n’a pas eu de remontées en CODIR, aucun élément objectif ne lui a été transmis, elle considère que c’est un problème d’organisation. La décision a été prise : il n’y aura pas de poste supplémentaire au secrétariat pédagogique. La direction a accepté qu’une enquête soit menée au niveau des organisations syndicales mais pas au niveau du CHSCT. Cette question a généré de vives tensions et n’a pas permis d’échanger sereinement.

 

Le médecin du travail a remis son Rapport 2018, elle n’a pas pu nous le transmettre plus tôt car elle a rencontré des problèmes techniques. La direction relève des erreurs dans le nombre de salariés et propose de l’analyser au prochain CHSCT. Le médecin du travail nous informe que ce sera son successeur qui le présentera car elle part à la retraite.

 

Sylvie CAYROU, représentante FO au CHSCT de l’INJS de Paris.

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